Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBANS & CO
BVLS, SARL

Numéro de dépôt :
3790584
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2020
RUBANS & CO de BVLS

Présentation de la marque RUBANS & CO

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BVLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUBANS & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BVLS domicilié(e) 15 Boulevard Vivier Merle - 69003 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 908 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BVLS domicilié(e) 15 Boulevard Vivier Merle - 69003 - Lyon - France.

La marque RUBANS & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBANS & CO est expirée depuis le 15 décembre 2020.

BVLS a également déposé les autres marques suivantes : BRACELET FOR EVER.COM , BVLS


BVLS, SARL - 15 Boulevard Vivier Merle - 69003 - Lyon - France - SIREN 527908917


BVLS - 15 Boulevard Vivier Merle - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.